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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEADIS
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LIBER YS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBER YS
OCEADIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4278942
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
LIBER YS de OCEADIS

Présentation de la marque LIBER YS

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBER YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEADIS domicilié(e) Zac Cicé-Blossac, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 103 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LIBER YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBER YS arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

OCEADIS a également déposé les autres marques suivantes : Océadis La Nutrition Animale Raisonnée , OCEAMINE , OCEADIS Valorisons vos ressources , Cyclea , MINALIS , REPRO-DOSE


OCEADIS, Société par actions simplifiée - Zac Cicé-Blossac, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France - SIREN 441103215


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments minéraux à libération prolongée destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ;

Aliments pour animaux ; produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré-mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré-mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ;

Conseil et consultation professionnelle liée aux compléments alimentaires pour animaux, aux compléments minéraux à libération prolongée destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage, aux aliments pour animaux, aux produits alimentaires pour animaux, aux substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aux aliments mélangés pour animaux, y compris pré-mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux et aux pré-mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail.